Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ARTHAUD Marcel
/
SURSUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURSUM
ARTHAUD Marcel

Numéro de dépôt :
92408188
Date de dépôt :
25/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2002

Présentation de la marque SURSUM

Déposée le 25 février 1992 par ARTHAUD Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURSUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est ARTHAUD Marcel, domicilié(e) 83, boulevard du Redon Bâtiment A, 13009 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHAUD Marcel - France.

La marque SURSUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURSUM est expirée depuis le 25 février 2002.

ARTHAUD Marcel a également déposé les autres marques suivantes : EPI AMPHI POLIS


ARTHAUD Marcel - 83, boulevard du Redon Bâtiment A, 13009 MARSEILLE - France


ARTHAUD Marcel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Hôtellerie Restauration Maison de repos Hébergement temporaire